Conditions Générales de Vente

Article 1 - Préambule

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) s'appliquent à toutes les ventes conclues par byArno auprès des clients particuliers et professionnels via le site Internet byarno.fr.

Ces CGV sont accessibles à tout moment sur le site byarno.fr et prévaudront sur toute autre document.

Article 2 - Produits et Nature Artisanale

byArno propose des créations artisanales en bois et résine époxy. Chaque pièce étant fabriquée artisanalement :

  • Les photographies et visuels des produits sont non contractuels
  • Les variations naturelles du bois (teinte, grain, nœuds) sont inhérentes au matériau et font partie intégrante du produit
  • De légères variations peuvent exister entre deux productions du même modèle
  • Les dimensions peuvent varier légèrement (± 5%) par rapport aux dimensions annoncées
  • La teinte finale peut différer légèrement des photos présentées sur le site

Ces variations naturelles et artisanales ne peuvent en aucun cas être considérées comme des défauts et ne peuvent donner lieu à une réclamation ou une réduction de prix.

Article 3 - Prix

Les prix des produits sont indiqués en euros toutes taxes comprises (TTC). Pour les commandes à destination des pays hors Union Européenne, des droits de douane ou autres taxes locales peuvent être exigibles.

byArno se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande.

Article 4 - Commande

Les informations contractuelles sont présentées en langue française et feront l'objet d'une confirmation reprenant ces informations lors de la validation de la commande.

Pour les produits sur mesure ou personnalisés, un devis détaillé sera établi et devra être accepté avant le début de la fabrication.

byArno se réserve le droit de ne pas enregistrer un paiement, et de ne pas confirmer une commande pour quelque raison que ce soit.

Article 5 - Paiement

Le règlement des commandes s'effectue :

  • par carte bancaire
  • par virement bancaire

Article 6 - Livraison

Les délais de fabrication et de livraison sont donnés à titre indicatif. Pour les produits personnalisés ou sur mesure, un délai de fabrication spécifique sera indiqué sur le devis.

Les produits sont livrés à l'adresse indiquée par le client sur le bon de commande. Les frais de livraison sont calculés en fonction du poids et de la destination.

Article 7 - Garanties

Tous nos produits bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie des vices cachés.

Les variations naturelles du bois et de la résine époxy ne peuvent être considérées comme des défauts de fabrication et ne sont pas couvertes par la garantie.

Certains produits peuvent nécessiter un entretien spécifique dont les conditions seront détaillées lors de la livraison.

Article 8 - Droit de rétractation

Conformément à l'article L121-20 du Code de la consommation, le client dispose d'un délai de 14 jours à compter de la réception des produits standards pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités.

Conformément à l'article L221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne peut être exercé pour :

  • Les produits personnalisés ou réalisés sur mesure selon les spécifications du client
  • Les produits qui ont été descellés par le client après la livraison et qui ne peuvent être renvoyés pour des raisons d'hygiène ou de protection de la santé

Article 9 - Protection des données personnelles

Les données collectées par byArno sont utilisées uniquement dans le cadre du traitement des commandes et de la relation commerciale. Conformément au RGPD, le client dispose d'un droit d'accès, de modification et de suppression de ses données.

Article 10 - Litiges

Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire.

Pour toute réclamation, merci de contacter le service clientèle : contact@byarno.fr

Article 11 - Mise à jour

Les présentes conditions générales de vente peuvent être modifiées à tout moment.

Dernière mise à jour : 16/02/2025